Michel Cupa

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De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2019-03-17"
duree="trois ans"
TRAA1903348A(source BODD)
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2016-03-17"
duree="trois ans"
DEVA1605158A(source BODD)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2013-03-16"
duree="trois ans"
DEVA1303909A(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Cupa (Michel, Olivier)
professeur émérite des universités, président du conseil médical de l'aéronautique civile. Chevalier du 14 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-14"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
promotion
01 Janvier 201101/01/2011
De: Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2010-03-15"
duree="trois ans"
DEVA1002115A(source BODD)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2007-03-15"
JORFTEXT000000645963(source JORF)
nomination
02 Mars 200702/03/2007
De: Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut="2004-03-15"
JORFTEXT000000781861(source JORF)
nomination
14 Mars 200414/03/2004
De: Cupa (Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000220318(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Cupa (Michel)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000553381(source JORF)
nomination
19 Février 199819/02/1998
De: Cupa (Michel, Olivier)
directeur d'un service d'aide médicale urgente; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Cupa (Michel)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000370019(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Cupa (Michel)
Professeur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree="trois ans"
JORFTEXT000000357322(source JORF)
nomination
05 Mars 199205/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.