Michel Cupa
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2019-03-17
"
duree
=
"
trois ans
"
TRAA1903348A
(source BODD)
nomination
28 Février 2019
28/02/2019
De:
Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2016-03-17
"
duree
=
"
trois ans
"
DEVA1605158A
(source BODD)
nomination
10 Avril 2016
10/04/2016
De:
Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2013-03-16
"
duree
=
"
trois ans
"
DEVA1303909A
(source BODD)
nomination
10 Mars 2013
10/03/2013
De:
Cupa (Michel, Olivier)
professeur émérite des universités, président du conseil médical de l'aéronautique civile. Chevalier du 14 juin 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1995-06-14
"
JORFTEXT000023336519
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2011
01/01/2011
De:
Michel CUPA
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2010-03-15
"
duree
=
"
trois ans
"
DEVA1002115A
(source BODD)
nomination
25 Mars 2010
25/03/2010
De:
Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2007-03-15
"
JORFTEXT000000645963
(source JORF)
nomination
02 Mars 2007
02/03/2007
De:
Cupa (Michel)
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
date_debut
=
"
2004-03-15
"
JORFTEXT000000781861
(source JORF)
nomination
14 Mars 2004
14/03/2004
De:
Cupa (Michel)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles à la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000220318
(source JORF)
nomination
15 Mars 2001
15/03/2001
De:
Cupa (Michel)
Docteur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000553381
(source JORF)
nomination
19 Février 1998
19/02/1998
De:
Cupa (Michel, Olivier)
directeur d'un service d'aide médicale urgente; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère des affaires sociales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000736345
(source JORF)
nomination
16 Avril 1995
16/04/1995
De:
Cupa (Michel)
Professeur
Objet:
membres du conseil médical de l'aéronautique civile
Membres choisis parmi les docteurs en médecine particulièrement qualifiés dans une des disciplines essentielles de la médecine aéronautique
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000370019
(source JORF)
nomination
09 Mars 1995
09/03/1995
De:
Cupa (Michel)
Professeur
Objet:
au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants
Groupe:
Conseil médical de l'aéronautique civile les membres
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000357322
(source JORF)
nomination
05 Mars 1992
05/03/1992